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Le vingt et un juillet deux mille huit, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à 19 heures sur convocation adressée le jeudi dix sept juillet 2008, sous la présidence de Monsieur le Maire, J-P GAGNE.
Etaient présents : J-M DELAVALLE, J. JACQUET, N. SIBERT, C. JUILLARD, D. VAUDO, M. BALLEY, P. DIEN, H. GUILLET, F. MERIAUX, A. MICOLAUD, V. RASO, M. REVERDY, P. VEDRINE
Absents excusés représentés: J. CONSTANT. ayant donné procuration à J-M DELAVALLE, A. MICOLAUD. ayant donné procuration à M.BARAIN, I. MONIN. ayant donné procuration à D. VAUDO, F. PLANET. ayant donné procuration à J-P GAGNE
Absents excusés : P. DUCROS
Secrétaire de séance : M. BALLEY
Votants : 18 - Présents : 14
19h10 Le quorum étant atteint, l’assemblée peut valablement délibérer.
a) Approbation du Compte Rendu du 19 juin 2008
Le conseil se prononce sur le compte rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2008.
Le Procès Verbal est adopté à l’unanimité.
b) Cantine scolaire : augmentation du tarif enfant 2008
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que le prix du ticket de cantine enfant n’a pas été augmenté depuis deux ans. Une réflexion étant en cours sur la facturation de ce service, il propose de maintenir le prix jusqu’au 31/12/2008.
Le Conseil se prononce contre une augmentation du prix du ticket par 17 voix contre et 1 voix pour.
c) Rétrocession à titre gracieux consentie au profit de la Commune :
Monsieur le maire expose que le projet de lotissement chemin de Mochant, dénommé le Clos de Cassandra prévoit une cession à titre gracieux de 43 m² de terrain au profit de la Commune. Il doit permettre d’élargir le chemin d’accès.
Autorisation est donnée au Maire de signer les actes notariés afférents à cette affaire à l’unanimité.
d) Divers :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’une lettre de remerciement de la Banque alimentaire de l’Ain a été adressée à la Commune pour la subvention 2008.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 19h30
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