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Révision du Plan Local d’Urbanisme

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Par délibération n° 2023-11-65 en date du 30 novembre 2023, le Conseil Municipal de Loyettes a arrêté le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme.

DELIBERATION ARRET PROJET PLU
DELIBERATION ARRET PROJET PLU
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Le dossier du projet de révision du plan Local d’Urbanisme de LOYETTES est consultable en Mairie aux horaires habituels d’ouverture ou directement ci-après

DOSSIER ARRET PROJET PLU décembre 2023 7 Zip - 47 Mo
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